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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Louis Distribution
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Baron Bastide
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Baron Bastide
Louis Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4044927
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Baron Bastide de Louis Distribution

Présentation de la marque Baron Bastide

Déposée le 30 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Louis Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Baron Bastide »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Louis Distribution domicilié(e) 65 bis Avenue du président Wilson - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 415 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Distribution, M. andrieu jules domicilié(e) 65 bis Avenue du président Wilson - 34500 - BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Louis Distribution a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIS , Castelan , FAMILLE ANDRIEU DEPUIS 1865 , CAVE LOUIS , ARTISAN DU VIN FAMILLE ANDRIEUX , Gastelan , Roi de Pique , CLUB FRANCE CHATEAUX , faragui , Baronne de Briscours


Louis Distribution, SAS - 65 bis Avenue du président Wilson - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 348415530


Louis Distribution, M. andrieu jules - 65 bis Avenue du président Wilson - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655940 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.